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Marques déposées par monsieur PEYVEL Jean-Claude
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LA COMMUNION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COMMUNION
M. PEYVEL Jean-Claude

Numéro de dépôt :
4262478
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/04/2026
LA COMMUNION de PEYVEL Jean-Claude

Présentation de la marque LA COMMUNION

Déposée le 6 avril 2016 par monsieur PEYVEL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA COMMUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur PEYVEL Jean-Claude domicilié(e) quartier les basses Cognasses, BP numéro 2 - 83460 - LES ARCS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, groupe fiduciel, Mme pepin julie domicilié(e) immeuble nice europe, 29 RUE pastorelli - 06000 - NICE - France.

La marque LA COMMUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMMUNION arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

PEYVEL Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : COMMUNION


M. PEYVEL Jean-Claude - quartier les basses Cognasses, BP numéro 2 - 83460 - LES ARCS - France


groupe fiduciel, Mme pepin julie - immeuble nice europe, 29 RUE pastorelli - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.